2002 - Législatif, réglementaire, rapports et discours officiels

Articles de cette rubrique

• Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication

  4 mai 2005

  

  Rapport à charger en .pdf ci-dessous Comment les images et messages violents de toutes natures, dont sont environnés les enfants et les adolescents interfèrent-ils avec leurs comportements ? C’est à cette question cruciale que l’institution du Défenseur des enfants a apporté des éléments de réponse en s’appuyant sur les travaux d’experts et en sollicitant différents acteurs (psychiatres, magistrats, responsables d’organismes...). La première partie du rapport (...)

• RF - Circulaire DHOS/O 2/DGS n° 2002-626 du 24 décembre 2002 relative à la prise en charge dans les établissements de santé autorisés à exercer une activité d’accueil et de traitement des urgences, de personnes victimes de l’administration à leur insu, de produits psychoactifs

  24 décembre 2002, par Psy désir

  

  RF - Circulaire DHOS/O 2/DGS n° 2002-626 du 24 décembre 2002 relative à la prise en charge dans les établissements de santé autorisés à exercer une activité d’accueil et de traitement des urgences, de personnes victimes de l’administration à leur insu, de produits psychoactifs

• RF - Circulaire DGAS/SDA n° 2002-595 du 10 décembre 2002 relative aux maisons relais

  10 décembre 2002, par Psy désir

  

  RF - Circulaire DGAS/SDA n° 2002-595 du 10 décembre 2002 relative aux maisons relais

• RF - Décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code

  25 octobre 2002, par Psy désir

  

  RF - Décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code

• 22-10-02 - Arrêté du 22 octobre 2002 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives issues d’une enquête nationale sur les usagers des structures de psychiatrie

  22 octobre 2002, par Psy désir

  

  L’arrêté et ses modifications

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